Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALLIANCE
Numéro de dépôt :
1463291
Date de dépôt :
03/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/1998
Présentation de la marque ALLIANCE
Déposée le 3 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) MOUTTE & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463291.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOUTTE & CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 26 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191255 - Publication au BOPI 1995-10-26